Quelles sont les conditions d’importation d’Automobiles & les Véhicules à Moteur aux États-Unis?

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Comment importer un véhicule à moteur aux États-Unis?

 

Les automobiles et autres véhicules à moteurs importés aux États-Unis doivent respecter les normes d’émission de gaz à effet de serre provenant des carburants de l’Agence de Protection de l’Environnement américaine – Environmental Protection Agency (EPA).

Les automobiles et autres véhicules à moteurs importés aux États-Unis doivent en outre respecter diverses autres normes notamment de sécurité, de résistance et les standards de prévention du vol émis par le Ministère des Transports américain – U.S. Department of Transportation (DOT).

Même dans le cas où le véhicule respecte les standards fédéraux, il peut être soumis à des obligations supplémentaires, selon les pays d’origine. Dans tous les cas il est fortement recommandé de contacter l’EPA et le DOT. Consultez leur sites web respectifs pour plus de détails sur l’importation de véhicules aux USA.

Toute tentative d’importation d’une automobile ou autre véhicule à moteur ne respectant pas ces normes n’est pas totalement impossible mais sera certainement extrêmement compliquée.

En revanche, les automobiles amenées aux États-Unis temporairement par des non-résidents et pour moins d’un an sont exemptés de ces restrictions.

Dans tous les cas, il est totalement illégal d’importer un véhicule aux États-Unis et de l’y vendre sans remplir officiellement le formulaire CBP Form 7501.

La quasi totalité des voitures, vans, SUVs (4×4) et autre véhicules qui sont importées depuis tout pays étranger doivent être modifiés pour pouvoir respecter les normes américaines, à l’exception de quelques modèles très récents fabriqués au Canada.

Les véhicules de loisir importés à la condition de pouvoir être modifiés doivent être exportées ou détruits si ces modifications s’avèrent irréalisables. Les véhicules peuvent aussi faire l’objet d’une caution obligatoire à l’entrée dans le pays en attendant que les conditions d’admission aient été réalisées.

 

Obtenir plus d’informations sur l’importation de véhicules aux USA

Pour plus d’informations vous pouvez consulter les sites et pages web suivants (en anglais):

Vous pouvez aussi demander des brochures écrites sur l’importation et l’exportation de véhicules vers et depuis les USA à l’adresse suivante:

U.S. Customs and Border Protection
P.O. Box 7407
Washington, DC 20044

Enfin vous pouvez obtenir l’EPA Automotive Imports Fact Manual en écrivant à l’adresse suivante:

Environmental Protection Agency
Washington, DC 20460.

 


 

Quels sont les produits, articles et substances interdits à l’importation aux Etats-Unis?