Pourquoi mon ESTA peut être refusée?

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Pour effectuer un séjour temporaire ou même un long séjour aux États-Unis, les ressortissants de certains pays peuvent bénéficier d’une exemption de visa. Ils doivent toutefois remplir certaines conditions essentielles et obtenir l’autorisation de voyage électronique ESTA. La demande de l’ESTA contrairement à certaines demandes de visa se fait en ligne et permet d’avoir l’accord des autorités consulaires pour effectuer le voyage. Il est possible de voir refuser une demande d’autorisation de voyage. Le refus de titre du séjour électronique peut être lié à plusieurs facteurs. Voici quelques différents cas de refus de l’ESTA et les solutions possibles qui s’y présentent.

Les causes de refus de l’ESTA relatives aux conditions d’obtention de l’autorisation

Pour une demande d’autorisation ESTA refusée, le service responsable ne fournit aucune justification et ne donne pas les raisons du refus (motifs de refus). Il faudrait donc repérer soit même l’erreur puis la corriger pour à nouveau faire une demande un peu plus tard. En ayant la notification de refus, il conviendrait ainsi de se rediriger vers les informations fournies sur le formulaire ESTA.

Celui-ci étant l’outil principal de la demande de titre de séjour, il est aussi un élément important du traitement de dossier. La validation d’une demande ESTA se fait après l’analyse minutieuse des renseignements présents sur le formulaire. En demandant les informations du passeport, le service s’assure que le pays d’origine du postulant lui confère l’éligibilité à l’ESTA USA.

Une demande ESTA effectuée par un citoyen d’un pays non bénéficiaire du programme d’exemption de visa fera logiquement l’objet de décisions de refus. Le numéro de passeport étant renseigné sur le formulaire, les autorités américaines vérifient si le passeport est effectivement électronique ou biométrique. Dans le cas contraire, il y a également un refus de titre de voyage électronique.

Cette situation est valable pour une demande avec un passeport n’étant plus en cours de validité ou qui pourrait expirer avant la fin du séjour prévu. La durée de validité de l’ESTA couvrant une période de 90 jours maximum, il est important de donner une durée convenable du voyage pendant la demande. Le refus du visa se trouve ainsi justifié en cas de demande de long séjour. En outre, le motif du voyage peut être également une cause de refus d’agrément ESTA Etats-Unis.

L’autorisation de voyage électronique permet essentiellement des voyages d’affaires, le tourisme et des visites professionnelles. Elle joue plus le rôle d’une carte de séjour temporaire. Il n’est pas possible d’étudier, de travailler ou de vivre à plein temps aux USA avec cette dernière. La possession des origines ou un voyage effectué dans un pays à bastion terroriste annule l’éligibilité à l’autorisation ESTA.

Il s’agit d’une mesure sécuritaire qui concerne les pays comme l’Iran, l’Irak, le Yémen, la Syrie ou encore le Soudan. Dans les différents cas de figure énumérés, des recours contre les décisions peuvent être formulés si celles-ci semblent injustes. En effet, un recours devant les autorités compétentes ou devant la commission pourrait s’avérer être utile. Il existe aussi d’autres alternatives, notamment l’option du visa classique pour toujours voyager aux États-Unis.

Les autres possibilités de refus de l’autorisation ESTA

Le non-respect des conditions du programme d’exemption de visa n’est pas la seule cause de refus de l’autorisation. La délivrance de la carte de séjour électronique ESTA est aussi conditionnée à la possession de finances suffisantes pour le court séjour. Pour une non-disponibilité d’avoirs financiers nécessaires à la résidence en terre américaine, vous pouvez être soumis à un droit de refus de l’ESTA.

La demande de titre de séjour ESTA est aussi refusée dans le cas où une ancienne demande est en cours de traitement. Il est donc inutile d’enclencher un nouveau dossier de demande quand un précédent est en cours. Seule la première demande est en effet traitée dans ce cas de figure. Lorsque le premier dossier a été refusé, veuillez attendre un délai de dix jours minimum pour refaire une seconde demande.

Il est à cet effet important de prendre le temps pour bien remplir le formulaire pour demander un visa ESTA. Représentant en partie, une menace à la sécurité et à l’ordre public américain, le visa électronique est également interdit. Pour refuser un visa, le service responsable consulte le casier judiciaire du voyageur et ses actions lors des précédents séjours aux USA.

Dans la même catégorie, toute infraction commise précédemment sur le sol américain annule les chances d’obtention d’une nouvelle ESTA. Cela a déjà motivé le refus de nombre de demandes. Il s’agit notamment de l’Overstay qui signifie que le voyageur a effectué un séjour de plus de 90 jours avec une ancienne autorisation. La bonne conduite et le respect de l’intégralité des conditions et critères de l’autorisation sont importants pour obtenir l’ESTA.

En outre, la délivrance d’un titre de voyage électronique dépend de l’état de santé du voyageur. Une décision de refus de la demande peut si le demandeur est atteint de maladies contagieuses. Les résultats des examens médicaux sont d’ailleurs demandés pendant le dépôt de la demande d’autorisation. Dans la majorité des cas de refus de titre de séjour, on peut contester le refus. Un recours auprès d’une commission de recours (commission de recours amiable ou commission de recours administratif) est donc envisageable.

Les recours et solutions en cas de refus d’ESTA

Pour entrer et séjourner aux États-Unis, il est nécessaire de posséder une carte de résident temporaire. C’est une autorisation parfois physique, le cas du visa ou électronique pour l’ESTA. Pour un refus d’une demande ESTA, les frais de traitement du dossier ne sont ni resitués ni remboursés. Il faudrait donc prendre toutes les précautions pour éviter de se retrouver dans une telle situation.

En n’ayant commis aucune erreur et en remplissant toutes les conditions, il est possible de faire un recours en cas de refus de l’ESTA. Ce dernier s’effectue auprès d’un tribunal administratif américain et nécessite l’apport de preuves palpables. Il peut y avoir également un recours gracieux auprès du service ESTA pour connaître le motif du refus. Ce dernier peut toutefois occasionner un retraitement du dossier dans certains cas.

Un recours contre le refus effectué devant le tribunal administratif nécessite également la connaissance de la raison du refus. La rétractation sera donc formulée et défendue sur cette base avec des informations en contradiction à celles du service. Dans la plupart des cas de refus, le recours auprès des juridictions compétentes n’a pas lieu.

Les voyageurs préfèrent éviter les démarches administratives et effectuer une seconde demande dix jours plus tard en corrigeant les précédentes erreurs. La demande de visa classique américain est également une option très fréquente en cas de refus de l’ESTA. Cette alternative nécessite des démarches parfois très longues et il faudrait s’y prendre des semaines à l’avance.

Toutefois, le fait d’avoir sa demande ESTA refusée ne signifie pas que le visa classique peut être obtenu. Il faudrait y remplir également des conditions et un refus de visa conduit généralement à un refus de l’ESTA. L’autorisation délivrée peut être également refusée par le service de l’immigration à l’entrée du territoire américain.

C’est un cas assez rare qui témoigne de la possession d’un document non valide ou de certains antécédents judiciaires du voyageur. Un recours contentieux ne peut pas être effectué dans une telle situation. Le droit des étrangers requiert une résidence dans le bureau de l’immigration en attendant un refoulement dès le prochain vol. Aucun motif n’est donné en cas de refoulement et la vie privée des voyageurs est toutefois respectée.

Après une première demande refusée, il est toujours possible d’avoir une seconde demande rejetée, malgré le changement de statut. Il faudrait vérifier la conformité des informations fournies et le respect des conditions pour éventuellement saisir la commission de recours.

En somme, l’autorisation de voyage électronique ESTA peut être refusée pour plusieurs motifs. Il s’agit essentiellement du non-respect des conditions requises, des erreurs d’informations, des antécédents judiciaires ou de l’invalidité des pièces. Des recours contre des organes compétents peuvent se faire dans certains cas. Une nouvelle demande de l’autorisation ou la demande du visa classique sont d’autres alternatives pour toujours voyager aux USA.