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Quels sont les Produits Issus d'Animaux interdits à l’importation aux États-Unis?

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Produits Issus d’Animaux

 

Quelles sont les règles concernant l’importation de Produits Issus d’Animaux aux États-Unis?

 

L’importation de produits issus d’animaux aux États-Unis est réglementée, en particulier pour les animaux domestiques et les espèces animales protégées, mais en fonction du pays d’origine des produits en question: toute infraction à des lois d’exportation du pays d’origine concernant la capture, de la vente, de la possession ou de l’export d’animaux entraîne automatiquement une interdiction d’import sur le territoire américain.

Par produits issus d’animaux, on entend notamment les trophées de chasse et les animaux empaillés ou naturalisés, mais aussi les fourrures, voire les ossements ou autres parties de corps d’animaux (défense, dents, pattes…).

Les importations de produits issus d’animaux sont régies par les services des douanes du CBP (U.S. Customs and Border Protection) mais peuvent aussi faire l’objet d’interdictions ou restrictions additionnelles de la part du service fédéral U.S. Fish and Wildlife Service (FWS) qui peut imposer des contrôles sanitaires selon le type de produits.

Interdictions et restrictions légales pour l’importation d’espèces protégées

En tant que membre du traité de protection d’espèces menacées CITES (Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora) auquel adhèrent 183 pays, les États-Unis ont mis en place des restrictions et interdictions quant à l’importation de ces espèces, que ce soit sous forme vivante ou non.

Ainsi il est illégal d’importer sans permis expresse des articles et produits issus d’animaux tels que les dents de félins ou de baleines, l’ivoire sous toute ses formes, les carapaces de tortues, les peaux de reptiles, les fourrures, coraux et toute espèces d’oiseau, même empaillées.

Toutes les activités liées aux espèces protégées sont en outre régulées par la loi américaine fédérale Endangered Species Act. Les agence en charge de son respect sont le United States Fish and Wildlife Service et la National Marine Fisheries Service pour les espèces marines et aquatiques.

Importer des souvenirs de chasses ou des trophées aux États-Unis

L’importation de trophées ou de souvenirs de chasses est sévèrement réglementée aux États-Unis. Les règles dépendent essentiellement de l’espèce précise dont est issue le produit ou l’article que vous souhaitez importer, et du pays de provenance.

Dans tous les cas, vous devrez remplir un formulaire de Déclaration d’Importation ou d’Exportation du U.S. Fish And Wildlife Service, sur lequel vous devrez indiquer de nombreuses informations sur la nature des articles à importer, y compris le nom scientifique des espèces ou encore la valeur estimée des articles.

Vous pouvez télécharger le Formulaire 3-177 (Declaration for Importation or Exportation) sur le site internet du service Fish and Wildlife.

Attention aux lois d’états spécifiques pour l’importation de Produits Issus d’Animaux aux États-Unis

Il est bon aussi de savoir que les États des USA possèdent leur propre législation concernant les produits d’origine animale – y compris les produits alimentaires – et que la loi fédérale se soumet à la loi d’état si cette dernière est plus restrictive.

Il existe de nombreuses lois d’états spécifiques pour une espèce animale ou un produit particulier, il est donc fortement conseillé de consulter attentivement nos fiches spéciales sur l’importation d’animaux naturalisés et trophées de chasse aux États-Unis, ainsi que – notamment pour des raisons de sécurité et d’hygiène – celles sur l’importation de viandes fraîches et fruits de mer frais, l’importation de viandes et fruits de mer cuits, et l’importation de homards vivants aux États-Unis.

Enfin, sachez que l’importation de fourrures de chat et de chien aux États-Unis est totalement illégale depuis le 9 novembre 2009 (loi Dog and Cat Protection Act).

Pour ce qui est de le transport et l’importation d’animaux vivants – notamment de compagnie – aux États-Unis vous pouvez lire notre fiche Que peut-on emporter comme Plantes & Animaux dans ses bagages en avion pour les Etats-Unis? Par ailleurs, vous pouvez consulter ci-dessous la liste complète des produits alimentaires autorisés ou interdits de transports avec vos bagages en avion.

 


Quels sont les produits, articles et substances interdits à l’importation aux Etats-Unis?