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Produits de Pays Spécifiques

 

Quelles sont les règles concernant l’importation de Produits de Pays Spécifiques aux États-Unis?

 

Nombre de produits sont interdits à l’importation ou sévèrement réglementés de par leur nature particulière, origine géographique et la provenance d’un pays ou d’une région spécifique.

Ces règles permettent de lutter contre plusieurs fléaux tels que le pillage culturel, le trafic d’oeuvre d’art ou de produits issus d’animaux protégés contre le braconnage, les infractions à la propriété intellectuelle, ou encore la propagation de substances dangereuses.

Il faut aussi bien entendu tenir compte des facteurs géopolitiques qui peuvent pousser les autorités américaines à prendre des dispositions particulières pour des pays spécifiques, ce qui est notamment le cas pour Cuba, l’Iran, le Myanmar (Birmanie) et la majeure partie du Soudan, qui sont des pays sous embargo américain concernant l’importation d’articles et produits aux Etats-Unis.

C’est ainsi que l’on retrouve dans la liste des produits réglementés ou interdits à l’importation aux États-Unis venant de pays spécifiques les Artefacts, Objets Culturels et Antiquités qui sont protégés par des lois permettant de contrôler leur exportation depuis les pays en question, ainsi que par  la Convention de 1970 régulant l’importation, l’exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels.

On retrouve aussi dans cette catégorie des articles bien connus pour être interdits aux USA tels que les produits phares de Cuba, notamment les cigares et le rhum. mais ces derniers font depuis deux l’objet d’assouplissements, une bonne nouvelle pour les touristes visitant Cuba et les USA.

Enfin, et c’est peut-être plus étonnant, il existe une règle spécifique pour les Tambours Haïtiens en Peau de Chèvre , pour la raison que ces derniers posent un risque – bien que très limité – de contamination à l’anthrax cutané!

Règles sur l’importation d’antiquités et objets culturels aux États-Unis

Même lorsque vous achetez des objets culturels ou des antiquités en toute légalité dans le pays d’origine, vous pouvez être soumis à des restrictions spécifiques ou supplémentaires lors de l’entrée aux États-Unis.

De même, bien que les lois d’autres pays ne sont pas directement applicables sur le territoire américain, elles peuvent tout à fait déclencher des lois particulières aux USA. Ainsi, tout objet acquis illégalement dans un autre pays se retrouve automatiquement sous le coup de la loi U.S. National Stolen Property Act, qui interdit le transport inter-États ou international de produits de vol. Cette même loi permet aussi de lutter contre les contrefaçons.

De même, il est illégal d’importer sans permis des articles culturels venant de musées, édifices religieux ou monuments publics de pays ayant signés la Convention UNESCO de 1970, qui lutte notamment contre l’importation illicite, l’export et le transfert de propriété d’articles culturels.

Vous devrez donc en tout état de cause vous munir de tous permis, certificats d’authenticité et documents identifiant de tels objets, avant de pouvoir prétendre les importer aux USA.

Règles sur les pays spécifiques et pays sous le coup d’embargo

Le Département du Trésor –  U.S. Department of the Treasury – est le ministère en charge des règles concernant les pays sous le coup d’embargo, c’est-à-dire frappés de restrictions commerciales par les États-Unis.Actuellement sont concernés par ces règles Cuba, l’Iran, le Myanmar (ex-Birmanie) et la majeure partie du Soudan. Le Bureau du contrôle des avoirs étrangers du Trésor (OFAC) est en charge de dresser les listes de pays, régions et produits concernés par ces restrictions.

Cependant, les restrictions les plus strictes concernant Cuba ont été partiellement levées en 2016, l’OFAC “levant les limites sur la valeur monétaire de ce que les voyageurs autorisés peuvent importer depuis Cuba aux États-Unis en bagage d’accompagnement, (…) y compris l’alcool et les produits  du tabac”.

De même, l’OFAC a “supprimé l’interdiction faite aux voyageurs étrangers d’importer de l’alcool et des produits du tabac d’origine cubaine aux États-Unis” à deux conditions: que les produits soient réservés à un usage exclusivement personnel, et que les quantités respectent les limites habituelles autorisées pour ces types d’articles.

Pour plus d’informations, cliquez sur les liens ci-dessus ou consultez la liste en haut de page.