Comment importer des Textiles et Vêtements aux États-Unis et dans quelles quantités?

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Quelles sont les règles et restrictions pour l’importation de Textiles et Vêtements aux États-Unis?

 

De manière générale, il n’y a pas de limite à la quantité d’articles textiles et de vêtements que vous pouvez importer aux États-Unis dans le cadre d’une utilisation strictement personnelle ou pour offrir en cadeaux.

La seule exigence est que les textiles et vêtements que vous souhaitez importer aux États-Unis répondent aux normes légales de sécurité qui sont édictées par la Commission sur la Sécurité des Produits de Consommation – Consumer Product Safety Commission (CPSC) notamment en termes d’inflammabilité.

Les livraisons ou envois postaux non accompagnés peuvent en revanche être assujettis à des limitations en quantités.

Que les articles soient envoyés ou que vous les transportiez personnellement, si vous dépassez la limite d’exemption, vous aurez peut-être à vous acquitter de droits de douane sur les articles textiles et vêtements que vous importez aux États-Unis.

Les quotas de quantité concernant tous les pays qui font partie de l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC) – World Trade Organization (WTO) – sont caducs depuis le 1er Janvier 2005. Certains pays qui ne font pas partie de l’OMC, comme le Viêtnam, ont toujours de quotas en place pour les articles expédiés à but commercial.

En outre La Chine a par exemple des quotas supplémentaires (appelés “garde-fous”) sur des vêtements spécifiques, il est donc recommandé de contacter un spécialiste de l’importation du CBP (U.S. Customs and Border Protection) avant d’importer des articles textiles ou des vêtements .

Il est aussi possible que des documents spécifiques soient requis pour l’importation de certains textiles depuis certains pays, notamment les pays d’Afrique qui requièrent un visa, documents qui doivent apparaître sur les factures commerciales pour pouvoir prétendre à une exemption de taxes douanières.

Certains documents d’éligibilité peuvent être en outre requis pour obtenir ces exemptions de taxes douanières en raison de l’existence d’accords de libre échange négociés entre les États-Unis et de nombreux pays étrangers.

Ces documents ne constituent pas un permis d’admissibilité à l’importation en tant que tels, en revanche ils peuvent vous permettre d’importer les textiles ou vêtements sans taxe douanière si les conditions sont réunis à cet effet.

 

Comment importer des textiles et vêtements à usage commercial aux États-Unis?

 

Vous pouvez consulter la page dédiée du site web CBP (U.S. Customs and Border Protection).

Vous y retrouvez aussi la publication “Importing into the United States – A Guide for Commercial Importers” du CBP qui vous donne toutes les informations requises pour importer des textiles et vêtements en quantité aux États-Unis.

 

Quelques conseils du CBP pour accélérer l’entrée de vos marchandises textiles aux États-Unis

 

  • 1. Incluez toutes les informations nécessaires sur les factures, notamment les informations de packaging de vos marchandises.
  • 2. Préparez les factures avec attention. Ecrivez clairement, gardez de l’espace pour des annotations, et séparez bien les données en colonnes.
  • 3. Marquez et numérotez chaque paquet pour pouvoir les identifier avec les factures.
  • 4. Fournissez une description détaillée sur chaque facture de chaque lot d’articles dans chaque paquet individuel.
  • 5. Identifiez les articles de façon lisible et claire en mentionnant le pays d’origine, et ajoutez toutes marques requises par les lois américaines.
  • 6. Assurez-vous que vos marchandises ne contreviennent à aucune loi et ne font pas l’objet de permis ou documents spécifiques, le cas échéant assurez-vous de faire accompagner vos marchandises par tous les permis et documents requis.
  • 7. Assurez-vous que les conditions de transport et de packaging répondent aux attentes de votre client le cas échéant.
  • 8. Faites-vous aider par le CBP pour assurer la conformité de vos empaquetages.
  • 9. Assurez-vous de la sécurisation de vos marchandises durant leur transport, notamment pour éviter de donner une opportunité à des trafiquants de transporter des articles illégaux au sein de vos marchandises.
  • 10. Considérez l’option d’envoi postal ou de livraison par un fournisseur utilisant le système Automated Manifest System (AMS).
  • 11. Si vous utilisez un courtier de douanes pour vos transactions, considérez dans votre choix un courtier qui utilise le système Automated Broker Interface (ABI).

 

 

 


 

Quels sont les produits, articles et substances interdits à l’importation aux Etats-Unis?